DPE centres commerciaux

diagnostic performance énergétique Arrêté du 18 avril 2012 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les centres commerciaux existants proposés à la vente ou à la location en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 8 février 2012 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d'habitation proposés à la location en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 8 février 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

RT 2012

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments

RT 2012

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2011-544 du 18 mai 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 27 janvier 2012 relatif à l'utilisation réglementaire des logiciels pour l'élaboration des diagnostics de performance énergétique suivant la méthode de calcul 3CL-DPE version 2012 et modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2011-413 du 13 avril 2011 relatif à la durée de validité du diagnostic de performance énergétique

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 21 mars 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments proposés à la vente en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2010-1662 du 28 décembre 2010 relatif à la mention du classement énergétique des bâtiments dans les annonces immobilières

RT 2012

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments (rectificatif)

RT 2012

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

RT 2012

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2010-1269 du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2010-349 du 31 mars 2010 relatif à l'inspection des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2008-461 du 15 mai 2008 relatif au diagnostic de performance énergétique lors des mises en location de bâtiments à usage principal d'habitation et modifiant le code de la construction et de l'habitation

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de la méthode de calcul Th-C-E prévue aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments neufs et des parties nouvelles de bâtiments

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 7 décembre 2007 relatif à l'affichage du diagnostic de performance énergétique dans les bâtiments publics en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2007-363 du 19 mars 2007 relatif aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie, aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants et à l'affichage du diagnostic de performance énergétique

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2006-1653 du 21 décembre 2006 relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l'habitation

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueArrêté du 15 septembre 2006 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique et à l'état de l'installation intérieure de gaz dans certains bâtiments

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions

DPE

diagnostic performance énergétiqueDécret n° 2005-295 du 22 mars 2005 portant publication du protocole de Kyoto à la convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques Kyoto le 11 décembre 1997 et signé par la France le 29 avril 1998

DPE

diagnostic performance énergétiqueDirective 2002/91/CE du Parlement Européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments

DPE

diagnostic performance énergétiqueCode de la Construction et de l'Habitation: articles L134-1 à L 134-5 relatifs au diagnostic de performance énergétique

DPE

diagnostic performance énergétiqueCode de la Construction et de l'Habitation: articles R134-1 à R134-5 relatifs au diagnostic de performance énergétique

 


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